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Dossier social étudiant
Rentrée universitaire 2010 : demande en ligne de bourse et de logement jusqu’au 30 avril - 10.03.2010Prévention incendie
Des détecteurs de fumée obligatoires dans tous les lieux d’habitation en 2015 - 10.03.2010Dégâts
Tempête Xynthia : comment être indemnisé ? - 1er.03.2010TNT
Télévision numérique terrestre : quelle aide financière pour s’équiper ? - 7.01.2010Changement d’heure
Passage à l’heure d’été dimanche 28 mars - 9.03.2010Téléphonie fixe
Réduction sociale téléphonique 2010 : 4,21 euros par mois - 5.03.2010Travaux d’économies d’énergie
Eco-prêt à taux zéro : 12 fiches pratiques en ligne - 22.02.2010Conseil supérieur de l’audiovisuel
TNT : quelle couverture ? - 9.02.2010Territoires
Les mesures de la radioactivité dans l’environnement - 4.02.2010TNT
L’Alsace passe à la télévision tout numérique le 2 février - 1er.02.2010Handicap
Maisons d’accueil spécialisées : minimum de ressources garanti pour les personnes handicapées - 19.01.2010Insee
21 janvier : lancement de la campagne de recensement 2010 - 19.01.2010IRL
Indice de référence des loyers : - 0,06 % au 4ème trimestre 2009 - 15.01.2010Location
Garantie des risques locatifs : un dispositif remanié - 13.01.2010Vie active
Jeunes : le prêt de 5 000 euros à taux zéro confirmé pour 2010 - 12.01.2010Repères
Ce qui change au 1er janvier 2010 - 5.01.2010Impôts
Budget 2010 : quelle fiscalité pour les ménages ? - 31.12.2009Fiscalité
Taxe carbone : quoi de neuf ? - 30.12.2009Prévention
Ouverture du site "www.prevention-incendie.gouv.fr" - 24.12.2009TNT
Pour assurer un meilleur passage à la Télévision numérique terrestre sur l’ensemble du territoire - 18.12.2009Propriétés bâties
Taxe foncière : exonération sur les logements neufs à "Haut niveau de performance énergétique" - 16.12.2009Bail
Logement social : faciliter la mobilité dans certaines communes - 15.12.2009Prévention
Le plan grand froid 2009-2010 - 14.12.2009Formalités
Inscription sur les listes électorales jusqu’au 31 décembre - 10.12.2009Logements neufs
Majoration du prêt à 0 % sur les bâtiments à basse consommation énergétique - 7.12.2009Impôts locaux
Taxe d’habitation dans les résidences secondaires : paiement par internet jusqu’au 20 décembre - 7.12.2009Assurances
Se prémunir contre les risques de la vie quotidienne avec "www.assureurs-prevention.fr" - 2.12.2009Rénovation
Travaux d’économie d’énergie : vers la mise en place d’une contribution des locataires - 2.12.2009Impôts locaux
Taxes sur les logements vacants : paiement jusqu’au 15 décembre - 30.11.2009Ademe
Déchets : les éco-gestes à connaître - 26.11.2009Démarches
Droit au logement opposable : les nouveaux formulaires de recours devant les commissions de médiation - 24.11.2009Electricité
Panneaux solaires au sol : faut-il une autorisation pour les installer ? - 24.11.2009Impôts locaux
Taxe d’habitation et redevance audiovisuelle : paiement en ligne jusqu’au 21 novembre - 9.11.2009Energie
Le comparateur en ligne des offres d’électricité et de gaz naturel - 5.11.2009
Panorama des lois avec vie-publique
- 4.03.2010
- 3.03.2010
- 26.02.2010